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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUSE SEMENCES
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BRASERADE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRASERADE
CLAUSE SEMENCES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1519046
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2009

Présentation de la marque BRASERADE

Déposée le 14 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRASERADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE SEMENCES domicilié(e) 1 avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY SUR ORGE (dossier no 2130351) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 116 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2130351) - France.

La marque BRASERADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRASERADE est expirée depuis le 14 mars 2009.

CLAUSE SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PRESTO , Graines d'Elite CLAUSE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAUSE SEMENCES PROFESSIONNELLES , CLAUSE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEZANNE


CLAUSE SEMENCES, société anonyme - 1 avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY SUR ORGE (dossier no 2130351) - France - SIREN 350116943


APPLIMA S.A. - (dossier no 2130351) - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 1998 n°2130351 - Publication au BOPI 1998-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Inscription - Changement de dénomination n°46136 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°42155 - Publication au BOPI

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.